Mentions Légales
En vigueur au 26/01/2026.
Site édité par Mascarade, activité de conseil, coaching et formation
à la prise de parole.
1. L'Éditeur du Site
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dit L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site mascarade-lyon.fr les informations suivantes :
Identification Légale
- Raison Sociale Thomas PONS
- Statut Juridique Affaire personnelle commerçant
- Siège Social 157 RUE DU PUITS, 69620 VAL D'OINGT
- Région Auvergne-Rhône-Alpes, Lyon
Immatriculation & Fiscalité
- Numéro SIRET 511 772 071 00052
- Code APE/NAF 8559A (Formation continue d'adultes)
- TVA Intracommunautaire FR 53 511772071
2. Activité
Mascarade propose des prestations de conseil, d'animation et de formation.
Note : Les mentions relatives à l'activité de formation professionnelle sont données à titre indicatif selon le code NAF attribué par l'INSEE. Pour toute demande spécifique administrative, merci de nous contacter.
3. Hébergement & Sécurité
Soucieux de la souveraineté numérique et de la protection des données de nos clients, le site mascarade-lyon.fr est hébergé exclusivement sur le territoire de l'Union Européenne.
- Hébergeur : Hetzner Online GmbH
- Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Contact : +49 (0)9831 505-0 | info@hetzner.com
L'infrastructure bénéficie d'une certification ISO 27001 et est alimentée par une énergie 100% renouvelable. Aucune donnée de navigation n'est stockée sur des serveurs soumis au "Cloud Act" américain.
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (structure générale, textes, images animées ou non, vidéos, savoir-faire pédagogique, méthodologie) est la propriété exclusive de Mascarade et de Thomas PONS.
Protection de la Méthode KAOS™
La méthode pédagogique KAOS™ (Know, Accept, Observe, Support), développée spécifiquement pour la formation à la prise de parole et au leadership, est une œuvre de l'esprit protégée.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'auteur. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de Responsabilité
Mascarade s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible concernant ses offres. Toutefois, les informations indiquées sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.
L'utilisateur s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Mascarade ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.
6. Droit Applicable & Médiation
Tout litige en relation avec l'utilisation du site mascarade-lyon.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.
En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la consommation dont nous relevons (coordonnées communiquées sur simple demande ou lors de la signature de devis).